Arnaud Lacourt

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De: Arnaud Lacourt
ingénieur de recherche de 1re classe de l'éducation nationale, adjoint au sous-directeur des gens de mer
Objet:
par délégation du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000049314419(source JORF)
délégation de signature
23 Mars 202423/03/2024
De: Arnaud Lacourt
ingénieur de recherche de 1re classe de l'éducation nationale, adjoint au sous-directeur des gens de mer
Objet:
par délégation du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000049237624(source JORF)
délégation de signature
06 Mars 202406/03/2024
De: Arnaud Lacourt
ingénieur de recherche de 1re classe de l'éducation nationale, adjoint au sous-directeur des gens de mer
Objet:
par délégation de la Première ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000048205423(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 202314/10/2023
De: Arnaud LACOURT
titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé de la mer
sur proposition de la direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture (DGAMPA)
Remplace:M. Yves LE NOZAHIC
Groupe:
Direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture (DGAMPA)
JORFTEXT000048186599(source JORF)
nomination
11 Octobre 202311/10/2023
De: Arnaud Lacourt
ingénieur de recherche de 1re classe de l'éducation nationale, adjoint au sous-directeur des gens de mer
Objet:
par délégation de la Première ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000047792741(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 202307/07/2023
De: Arnaud LACOURT
titulaire
Objet:
membre de la commission d'équivalence pour le recrutement des conseillers pénitentiaires d'insertion et de probation
la composition
au titre de l'année 2023, de la commission prévue au 2° de l'article 6 du décret du
30 janvier 2019
portant statut particulier du corps des conseillers pénitentiaires d'insertion et de probation est fixée de la manière suivante
Pour le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission d'équivalence pour le recrutement des conseillers pénitentiaires d'insertion et de probation
JORFTEXT000047100783(source JORF)
nomination
08 Février 202308/02/2023
De: Arnaud LACOURT
titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
Représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
sur proposition de la direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
Remplace:Mme Hélène GAYON
Groupe:
Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
JORFTEXT000043525189(source JORF)
nomination
23 Mai 202123/05/2021
De: Arnaud LACOURT
suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « commerce »
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
sur proposition de la direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
Remplace:Mme Martine PATY
Groupe:
Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
JORFTEXT000043523785(source JORF)
nomination
22 Mai 202122/05/2021
De: Arnaud LACOURT
suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
au titre des représentants de l'Etat mentionnés au b du 4° de l'arrêté du
2 décembre 2019
portant nomination des membres de la commission professionnelle consultative « construction »
Représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
sur proposition de la direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
Remplace:Mme Martine PATY
Groupe:
Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
JORFTEXT000043297659(source JORF)
nomination
28 Mars 202128/03/2021
De: Arnaud LACOURT
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Mobilité et logistique »
4° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 8 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
représentants de l'Etat
b)
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Mobilité et logistique »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000041559402(source JORF)
nomination
12 Février 202012/02/2020
De: Arnaud LACOURT
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Industrie »
4° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 6 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
représentants de l'Etat
b)
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Industrie »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000041529535(source JORF)
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: Arnaud LACOURT
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Services aux entreprises »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 9 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants de l'Etat
b)
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
Groupe:
Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000041529529(source JORF)
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: Arnaud LACOURT
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Commerce »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 4 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants de l'Etat
b)
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
Groupe:
Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000041529524(source JORF)
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: Arnaud LACOURT
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Arts, spectacles et médias »
4° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 2 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
représentants de l'Etat
b)
représentants du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Arts, spectacles et médias »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000041513963(source JORF)
nomination
01 Février 202001/02/2020
De: Arnaud LACOURT
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Services et produits de consommation »
4° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 10 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
représentants de l'Etat
b)
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
sur proposition de la direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
Groupe:
Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000041451125(source JORF)
nomination
23 Janvier 202023/01/2020
De: Arnaud LACOURT
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 5 du décret du
13 septembre 2019
précité
représentants de l'Etat
b)
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
sur proposition de la direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
Groupe:
Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039638749(source JORF)
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Arnaud LACOURT
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Mer et navigation intérieure »
4° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 4 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
représentants de l'Etat
b)
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
sur proposition de la direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
Groupe:
Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
JORFTEXT000039468469(source JORF)
nomination
10 Décembre 201910/12/2019
De: Arnaud LACOURT
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 3 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants de l'Etat
b)
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
Groupe:
Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039447211(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Arnaud LACOURT
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 11 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants de l'Etat
b)
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
Groupe:
Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
JORFTEXT000039350050(source JORF)
nomination
08 Novembre 201908/11/2019
De: Arnaud LACOURT
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Agriculture, agroalimentaire et aménagement des espaces »
4° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 1er du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
représentants de l'Etat
b)
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
sur proposition de la direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
Groupe:
Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
JORFTEXT000039292278(source JORF)
nomination
30 Octobre 201930/10/2019
De: Lacourt (Arnaud)
professeur agrégé classe normale, chef du bureau des diplômes professionnels
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des diplômes professionnels
Groupe:
Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
JORFTEXT000038947723(source JORF)
délégation de signature
23 Août 201923/08/2019
De: Arnaud LACOURT
suppléant
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
1° Au titre des représentants de l'Etat
mentionnés au 1° du I de l'article R. 6113-1 du code du travail
Représentant le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
JORFTEXT000038191674(source JORF)
nomination
03 Mars 201903/03/2019
De: Arnaud LACOURT
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de l'enseignement professionnel
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000036468779(source JORF)
nomination
12 Janvier 201812/01/2018
De: Lacourt (Arnaud)
professeur agrégé classe normale, chef du bureau des diplômes professionnels
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des diplômes professionnels
Groupe:
Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
JORFTEXT000035454336(source JORF)
délégation de signature
25 Août 201725/08/2017
De: Lacourt (Arnaud)
professeur agrégé classe normale, chef du bureau des diplômes professionnels
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des diplômes professionnels
Groupe:
Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
JORFTEXT000034920868(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Arnaud LACOURT
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre du ministre chargé
de l'enseignement professionnel
Remplace:Mme Brigitte TROCME
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000033335422(source JORF)
nomination
03 Novembre 201603/11/2016
De: Arnaud LACOURT
professeur agrégé, chef du bureau des diplômes professionnels
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des diplômes professionnels
Groupe:
Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
date_debut="2016-03-01"
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000032066032(source JORF)
délégation de signature
17 Février 201617/02/2016
De: Lacourt (Arnaud, Gilbert, Pierre)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2006-11-01"
date_fin="2008-10-31"
duree="deux ans"
ecole
JORFTEXT000000422803(source JORF)
admission
22 Septembre 200622/09/2006
De: Lacourt (Arnaud, Gilbert, Pierre)
Objet:
à la seconde série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000457628(source JORF)
admissibilite
11 Mai 200611/05/2006
De: Lacourt (Arnaud)
Objet:
au concours spécial organisé en 1995 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
22 février 1962
modifié
JORFTEXT000000731333(source JORF)
admission
04 Février 199604/02/1996
De: Lacourt (Arnaud)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1995
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Génie mécanique (mécanique et conception, sciences de la production). - Génie civil (électronique, électrotechnique, automatique [génie électrique])
Concours B. - Option C
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000372113(source JORF)
admission
13 Octobre 199513/10/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.